La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit : en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques.Ce manuel facilitera la compréhension et la mémorisation du cours de Droit fiscal général.Il est conçu à partir de trois choix méthodologiques : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux récapitulatifs en page de droite. Par Messaoud Saoudi. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales. Impôts ; Taxes ; Contributions et cotisations sociales. La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit: en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques.Ce manuel facilitera la compréhension et la mémorisation du cours de Droit fiscal général.Il est conçu à partir de trois choix méthodologiques: le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux récapitulatifs en page de droite. - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents. La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit : en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques. Définition du droit fiscal Principe général. - des tableaux récapitulatifs en page de droite. fixés en Franc fiscal dans la législation fiscale et parafiscale et ses mesures d'exécution sont d'office convertis en Franc congolais à la parité en vigueur au 1er janvier 2006, soit CDF 431,27 pour Ff 1. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, Aussi, les taux des prélèvements exprimés en Franc fiscal dans le présent Code général … La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit : en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques. Publié le 15 janvier 2019 – Mis à jour le 15 janvier 2019. Le droit fiscal général en tableaux. Ayant pour origine le terme latin « fiscalis » qui signifie « panier à argent » ou « trésor public », le droit fiscal constitue l'une des branches du droit applicable en France.. Ce droit particulier étudie et fixe les principes juridiques applicables aux :. Ce manuel facilitera la compréhension et la mémorisation du cours de Droit fiscal général. Le droit fiscal général en tableaux Download books [PDF, TXT, ePub, PDB, RTF, FB2 & Audio Books] La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit: en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques. Règles aussi élaborées dans un … Le droit fiscal peut être défini comme l’ensemble des règles juridiques relatives aux impôts. La collection Le droit en fiches et tableaux propose des outils très pédagogiques par leur deux approches des notions de droit : en page de gauche un exposé traditionnel, en page de droite, une présentation sous forme de tableaux synthétiques.Ce manuel facilitera la compréhension et la mémorisation du cours de Droit fiscal général.Il est conçu à partir de trois choix méthodologiques : Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, L'objectif de la collection « Le droit en Fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Ce manuel facilitera la compréhension et la mémorisation du cours de Droit fiscal général. A première vue, les règles applicables aux impôts sont très diverses, ce sont souvent des règles sui generis et déterminent le régime d’un impôt en particulier. - le cours traditionnel en page de gauche.
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